- Identification de l’Entreprise :
- Nom de l'entreprise : ARJC
- Numéro de TVA : BE1012076818
- Responsable : Julien Catherine
- Droits de Propriété :
- Tous les droits relatifs à ce site sont réservés à ARJC.
2. Responsabilités et Obligations
- Exactitude des Informations :
- ARJC s'engage à fournir des informations précises et actuelles sur le site. Cependant, nous ne pouvons garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou la disponibilité des informations à tout moment. Nous nous réservons le droit de modifier ou de supprimer des informations ou des services proposés sur le site sans préavis.
3. Conditions d’Utilisation de la Boutique
- Utilisation Autorisée :
- Vous vous engagez à utiliser le site uniquement à des fins légales et conformément aux présentes Conditions.
- Création de Compte :
- Pour passer une commande, vous devez créer un compte utilisateur. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos informations de connexion et de toutes les activités effectuées sous votre compte.
- Achats :
- Les commandes passées sur notre site sont soumises à l'acceptation de ARJC. Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute commande pour des raisons légitimes, telles que des erreurs de prix ou de disponibilité.
- Responsabilité de l’Utilisateur :
- Nos produits doivent être utilisés conformément aux instructions fournies. Nous ne sommes pas responsables des incidents ou des blessures résultant d'une utilisation incorrecte des produits.
4. Notification en Cas de Modification des Conditions
- Modifications :
- ARJC se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
5. Résiliation du Contrat
- Suspension ou Résiliation :
- ARJC se réserve le droit de résilier ou de suspendre votre accès au site en cas de non-respect des présentes Conditions. En cas de résiliation, vous devrez cesser immédiatement d'utiliser le site.
6. Informations de Contact
7. Responsabilité et Limitation de Responsabilité
- Responsabilité de l’Entreprise :
- ARJC s'efforce de fournir des produits de haute qualité. Cependant, nous ne garantissons pas que les produits répondront à toutes les attentes spécifiques des utilisateurs.
- Exclusion de Responsabilité :
- ARJC ne sera pas responsable des dommages indirects ou consécutifs, y compris mais sans s'y limiter, les blessures corporelles, les dommages matériels ou les pertes financières résultant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser les produits achetés sur notre site.
8. Droit Applicable et Juridiction
- Loi Applicable :
- Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit belge.
- Juridiction :
- En cas de litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la validité des présentes Conditions Générales de Vente, les tribunaux de Mons en Belgique seront seuls compétents. Cette clause de juridiction s’applique également en cas de litige avec un client étranger.
9. Protection des Données Personnelles
- Collecte et Utilisation :
- Nous collectons et utilisons vos données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité. Nous nous conformons au RGPD pour protéger vos informations.
- Droits des Clients :
10. Propriété Intellectuelle
- Propriété du Contenu :
- Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou exploiter les contenus du site sans autorisation écrite préalable. Cependant, nous ne revendiquons aucun droit de propriété sur les images protégées par des droits d’auteur appartenant à des tiers.
11. Force Majeure
- Cas de Force Majeure :
- Nous ne serons pas responsables de tout manquement à nos obligations en cas de force majeure, notamment en cas de catastrophes naturelles, de guerre, ou de grèves.
12. Conditions des Promotions
- Offres Promotionnelles :
- Les promotions sont valables pour une durée limitée et peuvent être soumises à des conditions spécifiques. Veuillez consulter les détails des offres sur notre page Promotions.
13. Responsabilité du Client
- Utilisation des Produits :
- Les produits doivent être utilisés conformément aux instructions fournies. Nous ne sommes pas responsables des dommages résultant d’une utilisation incorrecte. Voir notre section Responsabilité du Client pour plus de détails.
14. Modifications des Conditions
- Mise à Jour :
- Les présentes Conditions Générales de Vente peuvent être modifiées à tout moment. Les modifications seront publiées sur notre site et entreront en vigueur immédiatement. .
15. Langue du Contrat
- Langue :
- Les présentes Conditions Générales de Vente sont rédigées en français. En cas de traduction, la version en français prévaudra.
16. Acceptation des Conditions
- Consentement :
- En passant commande, vous acceptez les présentes Conditions Générales de Vente.